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BRIANFORM

Active
Siren793 460 148Société étrangère 22069 ROVELLASCACréée le 01 janvier 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRIANFORM est une société étrangère, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2010, identifiée par le SIREN 793 460 148. Son siège social est situé Via Pozzo 10, 22069 Rovellasca. Son activité principale relève du code NAF 4690Z.

Fiche d'identité de BRIANFORM

Dénomination
BRIANFORM
SIREN
793 460 148
SIRET (siège)
793 460 148 00018
N° TVA intracommunautaire
FR68793460148Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 793 460 148
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
Forme juridique
Société étrangère non immatriculée au RCS
Code NAF / APE
4690Z
Date de création
01 janvier 2010
Siège social
VIA POZZO 10, 22069 ROVELLASCA
Établissements
1
Statut
Active

Finances de BRIANFORM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRIANFORM

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRIANFORM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 22069 ROVELLASCASiègeActif

    793 460 148 00018 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 4690Z

Documents juridiques de BRIANFORM

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de BRIANFORM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRIANFORM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRIANFORM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRIANFORM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BRIANFORM n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BRIANFORM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRIANFORM

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2010

Questions fréquentes sur BRIANFORM

Quel est le numéro SIREN de BRIANFORM ?

Le numéro SIREN de BRIANFORM est 793 460 148. Le SIRET de son siège social est 793 460 148 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68793460148.

Où se situe le siège social de BRIANFORM ?

Le siège social de BRIANFORM est situé Via Pozzo 10, 22069 Rovellasca.

BRIANFORM est-elle toujours en activité ?

Oui, BRIANFORM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRIANFORM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRIANFORM.

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