904 372 422
Active7220Z · Recherche-développement en sciences humaines et sociales
Fiche d'identité de 904 372 422
INSEE- Dénomination
- 904 372 422
- SIREN
- 904 372 422
- SIRET (siège)
- 904 372 422 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR21904372422Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 904 372 422
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7220Z - Recherche-développement en sciences humaines et sociales
- Date de création
- 27 septembre 2021
- Siège social
- TOULOUSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 904 372 422
Recherche-développement en sciences humaines et sociales
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Dirigeants et représentants de 904 372 422
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 904 372 422
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- TOULOUSESiègeActif
904 372 422 00017 · ouvert le 27 septembre 2021 · NAF 7220Z
Conformité de 904 372 422
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 904 372 422. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 904 372 422 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 904 372 422
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 septembre 2021
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