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BRIART SA

Active
Siren383 687 746SA77000 MELUNCréée le 29 novembre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRIART SA est une SA immatriculée le 29 novembre 1991 sous le numéro SIREN 383 687 746. Elle est domiciliée 90 rue du General de Gaulle, 77000 Melun. Elle est rattachée au code d'activité NAF 000Z.

Fiche d'identité de BRIART SA

Dénomination
BRIART SA
SIREN
383 687 746
SIRET (siège)
383 687 746 00016
N° TVA intracommunautaire
FR43383687746Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 687 746
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Société anonyme à conseil d'administration
Code NAF / APE
000Z
Date de création
29 novembre 1991
Siège social
90 RUE DU GENERAL DE GAULLE, 77000, MELUN
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de BRIART SA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BRIART SA

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BRIART SA

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 77000 MELUNSiègeFermé

    383 687 746 00016 · ouvert le 29 novembre 1991 · NAF 741J

Documents juridiques de BRIART SA

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 août 1997

  • Acte

Dépôt du 27 octobre 1995

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1995

  • Acte

Comptes annuels de BRIART SA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRIART SA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRIART SA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRIART SA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne BRIART SA. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BRIART SA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRIART SA

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

    Liquidateur amiable : LE MOUELLIC Herve.

  1. création

    Date d'effet : 29 novembre 1991

Questions fréquentes sur BRIART SA

Quel est le numéro SIREN de BRIART SA ?

Le numéro SIREN de BRIART SA est 383 687 746. Le SIRET de son siège social est 383 687 746 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43383687746.

Où se situe le siège social de BRIART SA ?

Le siège social de BRIART SA est situé 90 rue du General de Gaulle, 77000 Melun.

BRIART SA est-elle toujours en activité ?

Oui, BRIART SA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 novembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRIART SA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRIART SA.

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