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BRIATTE PASCAL

Active
Siren791 063 910Entrepreneur individuel59910 BONDUESCréée le 01 juillet 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 791 063 910, BRIATTE PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 2016. Elle est domiciliée 20 Parc Saint-Georges, 59910 Bondues. Son activité principale relève du code NAF 4334Z.

Fiche d'identité de BRIATTE PASCAL

Dénomination
BRIATTE PASCAL
SIREN
791 063 910
SIRET (siège)
791 063 910 00016
N° TVA intracommunautaire
FR24791063910Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 791 063 910
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4334Z
Date de création
01 juillet 2016
Siège social
20 PARC SAINT-GEORGES, 59910, BONDUES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRIATTE PASCAL

TRAVAUX DE PEINTURE

Finances de BRIATTE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRIATTE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRIATTE PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59910 BONDUESSiègeActif

    791 063 910 00016 · ouvert le 23 juin 2016 · NAF 4334Z

Documents juridiques de BRIATTE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRIATTE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRIATTE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRIATTE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRIATTE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRIATTE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRIATTE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2016

Questions fréquentes sur BRIATTE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BRIATTE PASCAL ?

Le numéro SIREN de BRIATTE PASCAL est 791 063 910. Le SIRET de son siège social est 791 063 910 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24791063910.

Où se situe le siège social de BRIATTE PASCAL ?

Le siège social de BRIATTE PASCAL est situé 20 Parc Saint-Georges, 59910 Bondues.

BRIATTE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRIATTE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRIATTE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRIATTE PASCAL.

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