824 997 613
Active7111Z · Activités d'architecture
Fiche d'identité de 824 997 613
INSEE- Dénomination
- 824 997 613
- SIREN
- 824 997 613
- SIRET (siège)
- 824 997 613 00040
- N° TVA intracommunautaire
- FR21824997613Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 824 997 613
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 13 janvier 2017
- Siège social
- Caylus
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 824 997 613
Activités d'architecture
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Dirigeants et représentants de 824 997 613
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 824 997 613
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- CaylusSiègeActif
824 997 613 00040 · ouvert le 13 janvier 2017 · NAF 7111Z
- TOULOUSEFermé
824 997 613 00016 · ouvert le 13 janvier 2017 · NAF 7111Z
- TOULOUSEFermé
824 997 613 00024 · ouvert le 01 juillet 2017 · NAF 7111Z
- CaylusFermé
824 997 613 00032 · ouvert le 13 janvier 2017 · NAF 7111Z
Conformité de 824 997 613
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 824 997 613. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 824 997 613 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 824 997 613
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 janvier 2017
Marchés publics de 824 997 613
data.gouv.fr3 marchés publics ont été notifiés à 824 997 613 et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2024 à 2025. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 72,1 k€.
Maîtrise d’oeuvre pour l’aménagement d’un espace d’interprétation
COMMUNE DE MOUILLAC (MAIRIE) · notifié le 20 octobre 2025 · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 30 mois · 1 offre reçue
21,1 k€ServicesMaîtrise d’oeuvre pour l’aménagement d’un espace d’interprétation
COMMUNE DE MOUILLAC (MAIRIE) · notifié le 20 octobre 2025 · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 30 mois · 1 offre reçue
21,1 k€ServicesMaîtrise d’oeuvre pour l’aménagement de la place de l’Esplanade à Beaumont de Lomagne
COMMUNE DE BEAUMONT DE LOMAGNE (MAIRIE) · notifié le 09 septembre 2024 · Procédure adaptée · 25 mois · 1 offre reçue
30,0 k€Services
Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
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