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BRIAULT

Active
Siren813 792 967SCI39600 VADANSCréée le 29 septembre 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions3 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
600 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 813 792 967, BRIAULT est une SCI créée le 29 septembre 2015. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 rue du Chateau, 39600 Vadans. L'entreprise déclare le code NAF 6832A comme activité principale. JEREMY BRIAULT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de BRIAULT

Dénomination
BRIAULT
SIREN
813 792 967
SIRET (siège)
813 792 967 00016
N° TVA intracommunautaire
FR75813792967Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 813 792 967
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
600 €
Code NAF / APE
6832A
Date de création
29 septembre 2015
Siège social
4 RUE DU CHATEAU, 39600, VADANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRIAULT

Se reporter aux statuts.

Finances de BRIAULT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRIAULT

MD

Michelle DUROCHE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (29 septembre 2015) · 11 ans

JB

JEREMY BRIAULT

Gérant

Depuis la création (29 septembre 2015) · 11 ans

Établissements de BRIAULT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39600 VADANSSiègeActif

    813 792 967 00016 · ouvert le 09 septembre 2015 · NAF 6832A

Documents juridiques de BRIAULT

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 octobre 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 13 octobre 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 29 septembre 2015

  • Acte

Comptes annuels de BRIAULT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRIAULT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRIAULT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRIAULT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent BRIAULT. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BRIAULT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRIAULT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-09-09

  1. création

    Date d'effet : 29 septembre 2015

Questions fréquentes sur BRIAULT

Quel est le numéro SIREN de BRIAULT ?

Le numéro SIREN de BRIAULT est 813 792 967. Le SIRET de son siège social est 813 792 967 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75813792967.

Qui dirige BRIAULT ?

BRIAULT est dirigée par JEREMY BRIAULT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BRIAULT ?

Le siège social de BRIAULT est situé 4 rue du Chateau, 39600 Vadans.

BRIAULT est-elle toujours en activité ?

Oui, BRIAULT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 septembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRIAULT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRIAULT.

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