BRICE BERNARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BRICE BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 mai 1994, identifié par le SIREN 378 089 817. Son siège social est situé Ld le Bois de l Envers, 71510 Essertenne. L'entreprise déclare le code NAF 502Z comme activité principale.
Fiche d'identité de BRICE BERNARD
INSEE- Dénomination
- BRICE BERNARD
- SIREN
- 378 089 817
- SIRET (siège)
- 378 089 817 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR60378089817Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 378 089 817
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 502Z
- Date de création
- 06 mai 1994
- Siège social
- LD LE BOIS DE L ENVERS, 71510, ESSERTENNE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BRICE BERNARD
REPARATION AUTOS TOLERIE AUTOS DEMENAGEMENT
Finances de BRICE BERNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BRICE BERNARD
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BRICE BERNARD
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 71510 ESSERTENNESiègeFermé
378 089 817 00027 · ouvert le 06 avril 1994 · NAF 502Z
- 71710 SAINT-SYMPHORIEN-DE-MARMAGNEFermé
378 089 817 00019 · ouvert le 23 mai 1990 · NAF 602L
Documents juridiques de BRICE BERNARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BRICE BERNARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRICE BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BRICE BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRICE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRICE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BRICE BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 mai 1994
Questions fréquentes sur BRICE BERNARD
Quel est le numéro SIREN de BRICE BERNARD ?
Le numéro SIREN de BRICE BERNARD est 378 089 817. Le SIRET de son siège social est 378 089 817 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60378089817.
Où se situe le siège social de BRICE BERNARD ?
Le siège social de BRICE BERNARD est situé Ld le Bois de l Envers, 71510 Essertenne.
BRICE BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, BRICE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mai 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRICE BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRICE BERNARD.
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