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BRICE DANIEL

Active
Siren949 904 536Entrepreneur individuel08600 Fromelennes
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 949 904 536, BRICE DANIEL est un entrepreneur individuel. Elle est domiciliée 9 RUE de Nichet, 08600 Fromelennes. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BRICE DANIEL

Dénomination
BRICE DANIEL
SIREN
949 904 536
SIRET (siège)
949 904 536 00016
N° TVA intracommunautaire
FR90949904536Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 949 904 536
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
-
Siège social
9 RUE de Nichet, 08600, Fromelennes
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRICE DANIEL

PARTICULIER PRODUCTEUR D ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL

Finances de BRICE DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRICE DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRICE DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 08600 FromelennesSiègeActif

    949 904 536 00016 · ouvert le 16 janvier 2023 · NAF 3511Z

Documents juridiques de BRICE DANIEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 mars 2023

  • Acte

Comptes annuels de BRICE DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRICE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRICE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRICE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRICE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRICE DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur BRICE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BRICE DANIEL ?

Le numéro SIREN de BRICE DANIEL est 949 904 536. Le SIRET de son siège social est 949 904 536 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90949904536.

Où se situe le siège social de BRICE DANIEL ?

Le siège social de BRICE DANIEL est situé 9 RUE de Nichet, 08600 Fromelennes.

BRICE DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRICE DANIEL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRICE DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRICE DANIEL.

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