BRICE FREDERIC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 491 300 802, BRICE FREDERIC est un entrepreneur individuel créé le 31 juillet 2006. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte de Gabarret, 40240 Creon-d'Armagnac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4540Z.
Fiche d'identité de BRICE FREDERIC
INSEE- Dénomination
- BRICE FREDERIC
- SIREN
- 491 300 802
- SIRET (siège)
- 491 300 802 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR28491300802Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 491 300 802
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4540Z
- Date de création
- 31 juillet 2006
- Siège social
- RTE DE GABARRET, 40240, CREON-D'ARMAGNAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRICE FREDERIC
REPARATION ET VENTE DE MOTOCULTURE DE PLAISANCE MACHINE AGRICOLE FORGE SOUDURE IRRIGATION ARROSAGE REPARATION ET VENTE DE CYCLES MOTOCYCLES
Finances de BRICE FREDERIC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BRICE FREDERIC
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BRICE FREDERIC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 40240 CREON-D'ARMAGNACSiègeActif
491 300 802 00015 · ouvert le 01 août 2006 · NAF 4540Z
Documents juridiques de BRICE FREDERIC
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BRICE FREDERIC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRICE FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BRICE FREDERIC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRICE FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRICE FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BRICE FREDERIC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 juillet 2006
Questions fréquentes sur BRICE FREDERIC
Quel est le numéro SIREN de BRICE FREDERIC ?
Le numéro SIREN de BRICE FREDERIC est 491 300 802. Le SIRET de son siège social est 491 300 802 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28491300802.
Où se situe le siège social de BRICE FREDERIC ?
Le siège social de BRICE FREDERIC est situé Rte de Gabarret, 40240 Creon-d'Armagnac.
BRICE FREDERIC est-elle toujours en activité ?
Oui, BRICE FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 juillet 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRICE FREDERIC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRICE FREDERIC.
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