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BRICE JEAN

Active
Siren332 871 748Entrepreneur individuel71100 CHALON-SUR-SAONECréée le 10 juin 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRICE JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 juin 1985, identifié par le SIREN 332 871 748. Son siège social est situé 87 rue des Lieutenants Chauveau, 71100 Chalon-sur-Saone. Son activité principale relève du code NAF 804D.

Fiche d'identité de BRICE JEAN

Dénomination
BRICE JEAN
SIREN
332 871 748
SIRET (siège)
332 871 748 00023
N° TVA intracommunautaire
FR62332871748Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 332 871 748
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
804D
Date de création
10 juin 1985
Siège social
87 RUE DES LIEUTENANTS CHAUVEAU, 71100, CHALON-SUR-SAONE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRICE JEAN

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BRICE JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRICE JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BRICE JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 71100 CHALON-SUR-SAONESiègeFermé

    332 871 748 00023 · ouvert le 01 décembre 1988 · NAF 804D

Documents juridiques de BRICE JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRICE JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRICE JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRICE JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRICE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRICE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRICE JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 juin 1985

Questions fréquentes sur BRICE JEAN

Quel est le numéro SIREN de BRICE JEAN ?

Le numéro SIREN de BRICE JEAN est 332 871 748. Le SIRET de son siège social est 332 871 748 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62332871748.

Où se situe le siège social de BRICE JEAN ?

Le siège social de BRICE JEAN est situé 87 rue des Lieutenants Chauveau, 71100 Chalon-sur-Saone.

BRICE JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BRICE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juin 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRICE JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRICE JEAN.

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