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BRICE MICHEL

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Siren950 004 861Entrepreneur individuel59940 ESTAIRES

BRICE MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 950 004 861. Son siège social est situé rue de l'Epinette, 59940 Estaires. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.

Fiche d'identité de BRICE MICHEL

Dénomination
BRICE MICHEL
SIREN
950 004 861
SIRET (siège)
950 004 861 00015
N° TVA intracommunautaire
FR74950004861Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 950 004 861
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
-
Siège social
RUE DE L'EPINETTE, 59940, ESTAIRES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRICE MICHEL

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Établissements de BRICE MICHEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 59940 ESTAIRESSiègeFermé

    950 004 861 00015 · NAF 011A

Conformité de BRICE MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRICE MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRICE MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRICE MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur BRICE MICHEL

Quel est le numéro SIREN de BRICE MICHEL ?

Le numéro SIREN de BRICE MICHEL est 950 004 861. Le SIRET de son siège social est 950 004 861 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74950004861.

Où se situe le siège social de BRICE MICHEL ?

Le siège social de BRICE MICHEL est situé rue de l'Epinette, 59940 Estaires.

BRICE MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRICE MICHEL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRICE MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRICE MICHEL.