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BRICE PASCAL

Active
Siren391 634 003Entrepreneur individuel88360 RUPT-SUR-MOSELLECréée le 01 janvier 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRICE PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1992, identifié par le SIREN 391 634 003. Le siège social de l'entreprise se trouve à Rupt-sur-Moselle (88360). Son activité principale relève du code NAF 0149Z.

Fiche d'identité de BRICE PASCAL

Dénomination
BRICE PASCAL
SIREN
391 634 003
SIRET (siège)
391 634 003 00019
N° TVA intracommunautaire
FR94391634003Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 634 003
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
01 janvier 1992
Siège social
88360, RUPT-SUR-MOSELLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BRICE PASCAL

Élevage d'autres animaux

Finances de BRICE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRICE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRICE PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 88360 RUPT-SUR-MOSELLESiègeActif

    391 634 003 00019 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 0149Z

  • 88360 RUPT-SUR-MOSELLEFermé

    391 634 003 00027 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 4799B

Documents juridiques de BRICE PASCAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 septembre 2014

  • Acte

Comptes annuels de BRICE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRICE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRICE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRICE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRICE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRICE PASCAL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-09-01 · Début d'activité : 2014-01-01

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1992

Questions fréquentes sur BRICE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BRICE PASCAL ?

Le numéro SIREN de BRICE PASCAL est 391 634 003. Le SIRET de son siège social est 391 634 003 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94391634003.

Où se situe le siège social de BRICE PASCAL ?

Le siège social de BRICE PASCAL est situé 88360 Rupt-sur-Moselle.

BRICE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRICE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRICE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRICE PASCAL.

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