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BRICE PASCAL

Active
Siren437 798 408100092500 RUEIL-MALMAISONCréée le 30 mars 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRICE PASCAL est une 1000 immatriculée le 30 mars 2011 sous le numéro SIREN 437 798 408. Elle est domiciliée 2 rue Charles Floquet, 92500 Rueil-Malmaison. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7410Z.

Fiche d'identité de BRICE PASCAL

Dénomination
BRICE PASCAL
SIREN
437 798 408
SIRET (siège)
437 798 408 00021
N° TVA intracommunautaire
FR07437798408Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 437 798 408
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
7410Z
Date de création
30 mars 2011
Siège social
2 RUE CHARLES FLOQUET, 92500, RUEIL-MALMAISON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BRICE PASCAL

DECORATION

Finances de BRICE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRICE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRICE PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 92500 RUEIL-MALMAISONSiègeActif

    437 798 408 00021 · ouvert le 04 mars 2011 · NAF 7410Z

  • 92000 NANTERREFermé

    437 798 408 00013 · ouvert le 06 janvier 2001 · NAF 7022Z

Documents juridiques de BRICE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRICE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRICE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRICE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRICE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRICE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRICE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 mars 2011

Questions fréquentes sur BRICE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BRICE PASCAL ?

Le numéro SIREN de BRICE PASCAL est 437 798 408. Le SIRET de son siège social est 437 798 408 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07437798408.

Où se situe le siège social de BRICE PASCAL ?

Le siège social de BRICE PASCAL est situé 2 rue Charles Floquet, 92500 Rueil-Malmaison.

BRICE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRICE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mars 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRICE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRICE PASCAL.

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