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BRICE PASCAL

Active
Siren789 903 994100025640 RIGNEYCréée le 10 décembre 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRICE PASCAL est une 1000 immatriculée le 10 décembre 2012 sous le numéro SIREN 789 903 994. Le siège social de l'entreprise se trouve 17 Rte de Vandelans, 25640 Rigney. L'entreprise déclare le code NAF 9319Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BRICE PASCAL

Dénomination
BRICE PASCAL
SIREN
789 903 994
SIRET (siège)
789 903 994 00018
N° TVA intracommunautaire
FR54789903994Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 789 903 994
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
9319Z
Date de création
10 décembre 2012
Siège social
17 RTE DE VANDELANS, 25640, RIGNEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRICE PASCAL

Autres activités liées au sport,Elevage de chevaux et d'autres équidés

Finances de BRICE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRICE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRICE PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25640 RIGNEYSiègeActif

    789 903 994 00018 · ouvert le 10 décembre 2012 · NAF 9319Z

Documents juridiques de BRICE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRICE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRICE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRICE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRICE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRICE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRICE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 décembre 2012

Questions fréquentes sur BRICE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BRICE PASCAL ?

Le numéro SIREN de BRICE PASCAL est 789 903 994. Le SIRET de son siège social est 789 903 994 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54789903994.

Où se situe le siège social de BRICE PASCAL ?

Le siège social de BRICE PASCAL est situé 17 Rte de Vandelans, 25640 Rigney.

BRICE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRICE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 décembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRICE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRICE PASCAL.

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