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BRICE PASCAL

Active
Siren902 539 626Entrepreneur individuel69100 VILLEURBANNECréée le 01 octobre 2019
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 902 539 626, BRICE PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 2019. Le siège social de l'entreprise se trouve 284 rue Francis de Pressense, 69100 Villeurbanne. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de BRICE PASCAL

Dénomination
BRICE PASCAL
SIREN
902 539 626
SIRET (siège)
902 539 626 00017
N° TVA intracommunautaire
FR78902539626Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 902 539 626
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 octobre 2019
Siège social
284 RUE FRANCIS DE PRESSENSE, 69100, VILLEURBANNE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BRICE PASCAL

Location de logements

Finances de BRICE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRICE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRICE PASCAL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 69100 VILLEURBANNESiègeActif

    902 539 626 00017 · ouvert le 01 octobre 2019 · NAF 6820A

  • 01210 FERNEY-VOLTAIREActif

    902 539 626 00025 · ouvert le 09 septembre 2021 · NAF 6820A

Documents juridiques de BRICE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRICE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRICE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRICE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRICE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRICE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRICE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2019

Questions fréquentes sur BRICE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BRICE PASCAL ?

Le numéro SIREN de BRICE PASCAL est 902 539 626. Le SIRET de son siège social est 902 539 626 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78902539626.

Où se situe le siège social de BRICE PASCAL ?

Le siège social de BRICE PASCAL est situé 284 rue Francis de Pressense, 69100 Villeurbanne.

BRICE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRICE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRICE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRICE PASCAL.

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