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BRICE RAPHAEL

Active
Siren813 550 357Entrepreneur individuel11240 LA COURTETECréée le 01 octobre 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRICE RAPHAEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 2015 sous le numéro SIREN 813 550 357. Le siège social de l'entreprise se trouve Dom les Capellas, 11240 La Courtete. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4789Z.

Fiche d'identité de BRICE RAPHAEL

Dénomination
BRICE RAPHAEL
SIREN
813 550 357
SIRET (siège)
813 550 357 00012
N° TVA intracommunautaire
FR36813550357Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 813 550 357
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z
Date de création
01 octobre 2015
Siège social
DOM LES CAPELLAS, 11240, LA COURTETE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRICE RAPHAEL

Vente d'objets en bois marqueterie

Finances de BRICE RAPHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRICE RAPHAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRICE RAPHAEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11240 LA COURTETESiègeActif

    813 550 357 00012 · ouvert le 01 octobre 2015 · NAF 4789Z

Documents juridiques de BRICE RAPHAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRICE RAPHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRICE RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRICE RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRICE RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRICE RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRICE RAPHAEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-09-17 · Début d'activité : 2015-10-01

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2015

Questions fréquentes sur BRICE RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de BRICE RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de BRICE RAPHAEL est 813 550 357. Le SIRET de son siège social est 813 550 357 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36813550357.

Où se situe le siège social de BRICE RAPHAEL ?

Le siège social de BRICE RAPHAEL est situé Dom les Capellas, 11240 La Courtete.

BRICE RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRICE RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRICE RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRICE RAPHAEL.

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