823 415 369
Active9609Z · Autres services personnels n.c.a.
Fiche d'identité de 823 415 369
INSEE- Dénomination
- 823 415 369
- SIREN
- 823 415 369
- SIRET (siège)
- 823 415 369 00037
- N° TVA intracommunautaire
- FR81823415369Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 823 415 369
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9609Z - Autres services personnels n.c.a.
- Date de création
- 01 octobre 2016
- Siège social
- Besançon
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 823 415 369
Autres services personnels n.c.a.
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Dirigeants et représentants de 823 415 369
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 823 415 369
INSEE4 établissements, dont 3 en activité.
- BesançonSiègeActif
823 415 369 00037 · ouvert le 24 février 2020 · NAF 9609Z
- MULHOUSEActif
823 415 369 00011 · ouvert le 01 octobre 2016 · NAF 9003A
- StaffelfeldenActif
823 415 369 00045 · ouvert le 21 septembre 2020 · NAF 6820A
- BESANCONFermé
823 415 369 00029 · ouvert le 24 février 2020 · NAF 9609Z
Conformité de 823 415 369
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 823 415 369. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 823 415 369 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 823 415 369
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 2016
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