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BRIEL PATRICE

Active
Siren533 277 232Entrepreneur individuel01480 FAREINSCréée le 27 juin 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRIEL PATRICE est un entrepreneur individuel immatriculé le 27 juin 2011 sous le numéro SIREN 533 277 232. Le siège social de l'entreprise se trouve 205 Che du cours, 01480 Fareins. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4540Z.

Fiche d'identité de BRIEL PATRICE

Dénomination
BRIEL PATRICE
SIREN
533 277 232
SIRET (siège)
533 277 232 00013
N° TVA intracommunautaire
FR38533277232Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 533 277 232
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4540Z
Date de création
27 juin 2011
Siège social
205 CHE DU COURS, 01480, FAREINS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRIEL PATRICE

Vente accessoires pour motos

Finances de BRIEL PATRICE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRIEL PATRICE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRIEL PATRICE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01480 FAREINSSiègeActif

    533 277 232 00013 · ouvert le 27 juin 2011 · NAF 4540Z

Documents juridiques de BRIEL PATRICE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 septembre 2015

  • Acte

Comptes annuels de BRIEL PATRICE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRIEL PATRICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRIEL PATRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRIEL PATRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRIEL PATRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRIEL PATRICE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-09-29 · Début d'activité : 2011-06-27

  1. création

    Date d'effet : 27 juin 2011

Questions fréquentes sur BRIEL PATRICE

Quel est le numéro SIREN de BRIEL PATRICE ?

Le numéro SIREN de BRIEL PATRICE est 533 277 232. Le SIRET de son siège social est 533 277 232 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38533277232.

Où se situe le siège social de BRIEL PATRICE ?

Le siège social de BRIEL PATRICE est situé 205 Che du cours, 01480 Fareins.

BRIEL PATRICE est-elle toujours en activité ?

Oui, BRIEL PATRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 juin 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRIEL PATRICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRIEL PATRICE.

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