BRIENNE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
BRIENNE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 juillet 2016, identifiée par le SIREN 821 430 915. Elle est domiciliée 6 Che de la Pinede, 30820 Caveirac. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). EMILIE SAIGNES exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de BRIENNE
INSEE- Dénomination
- BRIENNE
- SIREN
- 821 430 915
- SIRET (siège)
- 821 430 915 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR94821430915Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 821 430 915
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 07 juillet 2016
- Siège social
- 6 CHE DE LA PINEDE, 30820, CAVEIRAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRIENNE
acquisition, gestion, administration par bail ou autrement de tous biens immobiliers, toutes operations financieres, mobilieres et immobilieres.
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Finances de BRIENNE
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BRIENNE
INSEEBODACCAutre
Anciens dirigeants (1)
Serge Jean-Marc Franck nom d'usage : SEKINGER SEKINGER
Gérant · de juillet 2016 à février 2019
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de BRIENNE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30820 CAVEIRACSiègeActif
821 430 915 00024 · ouvert le 14 novembre 2018 · NAF 6820B
Documents juridiques de BRIENNE
INPIConformité de BRIENNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRIENNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
46 décisions de justice publiées en open data mentionnent BRIENNE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 11 août 2026 · N° 26/00238
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Décision du 09 juillet 2026 · N° 26/50472
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
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Décision du 29 juin 2026 · N° 25/03174
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Décision du 06 mai 2026 · N° 23/00787
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Cour d'appel, chambre Prud'homale
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Décision du 04 septembre 2024 · N° 24/05563
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Tribunal judiciaire, chambre 6
Décision du 01 juillet 2024 · N° 24/04997
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Tribunal judiciaire, chambre 6
Décision du 05 juin 2024 · N° 24/05058
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Cour d'appel, 1re chambre sociale
Décision du 29 mai 2024 · N° 22/01033
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Cour d'appel, 1re chambre sociale
Décision du 29 mai 2024 · N° 22/01029
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Cour d'appel, 1re chambre sociale
Décision du 29 mai 2024 · N° 22/01027
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Tribunal judiciaire, référés expertises
Décision du 20 février 2024 · N° 24/00080
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BRIENNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BRIENNE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
SEKINGER Serge Jean-Marc Franck nom d'usage : SEKINGER n'est plus gérant. SAIGNES Emilie Charlotte Catherine nom d'usage : SAIGNES devient gérant
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-06-24
- création
Date d'effet : 07 juillet 2016
Questions fréquentes sur BRIENNE
Quel est le numéro SIREN de BRIENNE ?
Le numéro SIREN de BRIENNE est 821 430 915. Le SIRET de son siège social est 821 430 915 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94821430915.
Qui dirige BRIENNE ?
BRIENNE est dirigée par EMILIE SAIGNES, autre.
Où se situe le siège social de BRIENNE ?
Le siège social de BRIENNE est situé 6 Che de la Pinede, 30820 Caveirac.
BRIENNE est-elle toujours en activité ?
Oui, BRIENNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 juillet 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRIENNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRIENNE.
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