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BRIET PASCAL

Active
Siren432 556 801Entrepreneur individuel71760 ISSY-L EVEQUECréée le 01 décembre 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRIET PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er décembre 1999, identifié par le SIREN 432 556 801. Elle est domiciliée Le Bourg, 71760 Issy-l Eveque. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de BRIET PASCAL

Dénomination
BRIET PASCAL
SIREN
432 556 801
SIRET (siège)
432 556 801 00012
N° TVA intracommunautaire
FR50432556801Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 432 556 801
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 décembre 1999
Siège social
LE BOURG, 71760, ISSY-L EVEQUE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRIET PASCAL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de BRIET PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRIET PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRIET PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71760 ISSY-L EVEQUESiègeActif

    432 556 801 00012 · ouvert le 01 décembre 1999 · NAF 6820B

Documents juridiques de BRIET PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRIET PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRIET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRIET PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRIET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRIET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRIET PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 1999

Questions fréquentes sur BRIET PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BRIET PASCAL ?

Le numéro SIREN de BRIET PASCAL est 432 556 801. Le SIRET de son siège social est 432 556 801 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50432556801.

Où se situe le siège social de BRIET PASCAL ?

Le siège social de BRIET PASCAL est situé Le Bourg, 71760 Issy-l Eveque.

BRIET PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRIET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRIET PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRIET PASCAL.

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