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BRIEULLE Pascal

Active
Siren941 263 857Entrepreneur individuel30390 DomazanCréée le 12 mars 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRIEULLE Pascal est un entrepreneur individuel immatriculé le 12 mars 2025 sous le numéro SIREN 941 263 857. Le siège social de l'entreprise se trouve 131 ALL des Genêts, 30390 Domazan. L'entreprise déclare le code NAF 4520A comme activité principale.

Fiche d'identité de BRIEULLE Pascal

Dénomination
BRIEULLE Pascal
SIREN
941 263 857
SIRET (siège)
941 263 857 00018
N° TVA intracommunautaire
FR42941263857Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 941 263 857
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 mars 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4520A
Date de création
12 mars 2025
Siège social
131 ALL des Genêts, 30390, Domazan
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRIEULLE Pascal

Entretien et réparations mécaniques sur véhicules automobiles.

Finances de BRIEULLE Pascal

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRIEULLE Pascal

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRIEULLE Pascal

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30390 DomazanSiègeActif

    941 263 857 00018 · ouvert le 01 mars 2025 · NAF 4520A

Documents juridiques de BRIEULLE Pascal

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRIEULLE Pascal

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRIEULLE Pascal. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRIEULLE Pascal

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRIEULLE Pascal. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRIEULLE Pascal n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRIEULLE Pascal

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 mars 2025

Questions fréquentes sur BRIEULLE Pascal

Quel est le numéro SIREN de BRIEULLE Pascal ?

Le numéro SIREN de BRIEULLE Pascal est 941 263 857. Le SIRET de son siège social est 941 263 857 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42941263857.

Où se situe le siège social de BRIEULLE Pascal ?

Le siège social de BRIEULLE Pascal est situé 131 ALL des Genêts, 30390 Domazan.

BRIEULLE Pascal est-elle toujours en activité ?

Oui, BRIEULLE Pascal est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mars 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRIEULLE Pascal est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRIEULLE Pascal.

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