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BRIEZ PASCAL

Active
Siren538 486 549Entrepreneur individuel31600 SEYSSESCréée le 01 décembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRIEZ PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er décembre 2011 sous le numéro SIREN 538 486 549. Son siège social est situé 6 rue de la Paix, 31600 Seysses. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8552Z.

Fiche d'identité de BRIEZ PASCAL

Dénomination
BRIEZ PASCAL
SIREN
538 486 549
SIRET (siège)
538 486 549 00024
N° TVA intracommunautaire
FR28538486549Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 486 549
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8552Z
Date de création
01 décembre 2011
Siège social
6 RUE DE LA PAIX, 31600, SEYSSES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BRIEZ PASCAL

Enseignement culturel

Finances de BRIEZ PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRIEZ PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRIEZ PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 31600 SEYSSESSiègeActif

    538 486 549 00024 · ouvert le 01 juillet 2021 · NAF 8552Z

  • 31600 SEYSSESFermé

    538 486 549 00016 · ouvert le 01 décembre 2011 · NAF 8552Z

Documents juridiques de BRIEZ PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRIEZ PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRIEZ PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRIEZ PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRIEZ PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRIEZ PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRIEZ PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2011

Questions fréquentes sur BRIEZ PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BRIEZ PASCAL ?

Le numéro SIREN de BRIEZ PASCAL est 538 486 549. Le SIRET de son siège social est 538 486 549 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28538486549.

Où se situe le siège social de BRIEZ PASCAL ?

Le siège social de BRIEZ PASCAL est situé 6 rue de la Paix, 31600 Seysses.

BRIEZ PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRIEZ PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRIEZ PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRIEZ PASCAL.

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