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BRIGAND EMMANUEL

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Siren512 110 610Entrepreneur individuel27120 Caillouet-OrgevilleCréée le 01 mai 2009

5610C · Restauration de type rapide

Documents

BRIGAND EMMANUEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mai 2009, identifié par le SIREN 512 110 610. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 RUE Principale, 27120 Caillouet-Orgeville. BRIGAND EMMANUEL relève du secteur restauration de type rapide (code NAF 5610C).

Fiche d'identité de BRIGAND EMMANUEL

Dénomination
BRIGAND EMMANUEL
SIREN
512 110 610
SIRET (siège)
512 110 610 00056
N° TVA intracommunautaire
FR58512110610Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 512 110 610
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5610C - Restauration de type rapide
Date de création
01 mai 2009
Siège social
3 RUE Principale, 27120, Caillouet-Orgeville
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de BRIGAND EMMANUEL

FABRICATION DE PLATS CUISINES A EMPORTER OU A CONSOMMER SUR PLACE.

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Établissements de BRIGAND EMMANUEL

3 établissements, dont 3 en activité.

  • 27120 Caillouet-OrgevilleSiègeActif

    512 110 610 00056 · ouvert le 02 juillet 2026 · NAF 5610C

  • 78540 VERNOUILLETActif

    512 110 610 00015 · ouvert le 01 mai 2009 · NAF 5621Z

  • 27120 CAILLOUET-ORGEVILLEActif

    512 110 610 00049 · ouvert le 18 novembre 2020 · NAF 3511Z

Documents juridiques de BRIGAND EMMANUEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 juin 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de BRIGAND EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRIGAND EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRIGAND EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRIGAND EMMANUEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Evreux

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Evreux

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2026-07-01 · Début d'activité : 2026-07-02

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 2009

Questions fréquentes sur BRIGAND EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de BRIGAND EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de BRIGAND EMMANUEL est 512 110 610. Le SIRET de son siège social est 512 110 610 00056. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58512110610.

Où se situe le siège social de BRIGAND EMMANUEL ?

Le siège social de BRIGAND EMMANUEL est situé 3 RUE Principale, 27120 Caillouet-Orgeville.

BRIGAND EMMANUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRIGAND EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRIGAND EMMANUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRIGAND EMMANUEL.