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BRIGITTE CLOT AVOCAT

Active
Siren791 532 419SAS38000 GrenobleCréée le 01 mars 2013

6910Z · Activités juridiques

Documents
Capital social
2,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 791 532 419, BRIGITTE CLOT AVOCAT est une SAS créée le 1er mars 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 BD Agutte-Sembat, 38000 Grenoble. BRIGITTE CLOT AVOCAT relève du secteur activités juridiques (code NAF 6910Z). La direction est assurée par BRIGITTE CLOT en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de BRIGITTE CLOT AVOCAT

Dénomination
BRIGITTE CLOT AVOCAT
SIREN
791 532 419
SIRET (siège)
791 532 419 00037
N° TVA intracommunautaire
FR21791532419Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 791 532 419
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 janvier 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6910Z - Activités juridiques
Date de création
01 mars 2013
Siège social
10 BD Agutte-Sembat, 38000, Grenoble
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de BRIGITTE CLOT AVOCAT

Avocat.

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Finances de BRIGITTE CLOT AVOCAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BRIGITTE CLOT AVOCAT

BC

BRIGITTE CLOT

Président de SAS

Depuis la création (01 mars 2013) · 13 ans

Établissements de BRIGITTE CLOT AVOCAT

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 38000 GrenobleSiègeActif

    791 532 419 00037 · ouvert le 03 avril 2026 · NAF 6910Z

  • 38000 GRENOBLEFermé

    791 532 419 00011 · ouvert le 19 février 2013 · NAF 6910Z

  • 38000 GRENOBLEFermé

    791 532 419 00029 · ouvert le 19 février 2013 · NAF 6910Z

Documents juridiques de BRIGITTE CLOT AVOCAT

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 avril 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 20 avril 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 10 août 2023

  • Acte

Dépôt du 06 août 2020

  • Acte

Dépôt du 23 novembre 2017

  • Acte

Dépôt du 12 avril 2017

  • Acte

Dépôt du 07 septembre 2016

  • Acte

Dépôt du 19 février 2013

  • Acte

Conformité de BRIGITTE CLOT AVOCAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRIGITTE CLOT AVOCAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BRIGITTE CLOT AVOCAT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BRIGITTE CLOT AVOCAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRIGITTE CLOT AVOCAT

12 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2013

Questions fréquentes sur BRIGITTE CLOT AVOCAT

Quel est le numéro SIREN de BRIGITTE CLOT AVOCAT ?

Le numéro SIREN de BRIGITTE CLOT AVOCAT est 791 532 419. Le SIRET de son siège social est 791 532 419 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21791532419.

Qui dirige BRIGITTE CLOT AVOCAT ?

BRIGITTE CLOT AVOCAT est dirigée par BRIGITTE CLOT, président de sas.

Où se situe le siège social de BRIGITTE CLOT AVOCAT ?

Le siège social de BRIGITTE CLOT AVOCAT est situé 10 BD Agutte-Sembat, 38000 Grenoble.

BRIGITTE CLOT AVOCAT est-elle toujours en activité ?

Oui, BRIGITTE CLOT AVOCAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRIGITTE CLOT AVOCAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRIGITTE CLOT AVOCAT.