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BRIGITTE ERMEL PARIS

Active
Siren538 208 588SAS75016 PARISCréée le 30 novembre 2011

7740Z · Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh

Documents
Capital social
2,0 k€

BRIGITTE ERMEL PARIS est une SAS immatriculée le 30 novembre 2011 sous le numéro SIREN 538 208 588. Le siège social de l'entreprise se trouve 34 rue du Docteur Blanche, 75016 Paris. BRIGITTE ERMEL PARIS relève du secteur location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh (code NAF 7740Z). Elle est dirigée par BRIGITTE Ermel, président de sas.

Fiche d'identité de BRIGITTE ERMEL PARIS

Dénomination
BRIGITTE ERMEL PARIS
SIREN
538 208 588
SIRET (siège)
538 208 588 00011
N° TVA intracommunautaire
FR54538208588Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 208 588
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
7740Z - Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh
Date de création
30 novembre 2011
Siège social
34 RUE DU DOCTEUR BLANCHE, 75016, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRIGITTE ERMEL PARIS

L'acquisition, la gestion et la cession sous toutes ses formes de droit de propriété intellectuelle et notamment dans le domaine de la bijouterie. La détention et la gestion de participations, l'activité d'administration des entreprises.

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Finances de BRIGITTE ERMEL PARIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BRIGITTE ERMEL PARIS

BE

BRIGITTE Ermel

Président de SAS

Depuis la création (30 novembre 2011) · 14 ans

Établissements de BRIGITTE ERMEL PARIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75016 PARISSiègeActif

    538 208 588 00011 · ouvert le 22 novembre 2011 · NAF 7740Z

Documents juridiques de BRIGITTE ERMEL PARIS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 juillet 2026

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 04 octobre 2021

  • Acte

Dépôt du 30 novembre 2011

  • Acte

Dépôt du 30 novembre 2011

  • Acte

Conformité de BRIGITTE ERMEL PARIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRIGITTE ERMEL PARIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BRIGITTE ERMEL PARIS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BRIGITTE ERMEL PARIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRIGITTE ERMEL PARIS

14 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de paris

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de paris

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de paris

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  1. création

    Date d'effet : 30 novembre 2011

Marques déposées par BRIGITTE ERMEL PARIS

BRIGITTE ERMEL PARIS est titulaire de 3 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • BRIGITTE ERMEL PARIS

    N° 4638020 · Déposée le 09 avril 2020 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 14, 18, 21 · valable jusqu’au 09 avril 2030

  • ERMEL

    N° 4638012 · Déposée le 09 avril 2020 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 14, 18, 21 · valable jusqu’au 09 avril 2030

  • B

    N° 3841844 · Déposée le 27 juin 2011 · Marque semi-figurative

    Marque renouvelée

    Classes 14, 18, 21 · valable jusqu’au 27 juin 2031

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur BRIGITTE ERMEL PARIS

Quel est le numéro SIREN de BRIGITTE ERMEL PARIS ?

Le numéro SIREN de BRIGITTE ERMEL PARIS est 538 208 588. Le SIRET de son siège social est 538 208 588 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54538208588.

Qui dirige BRIGITTE ERMEL PARIS ?

BRIGITTE ERMEL PARIS est dirigée par BRIGITTE Ermel, président de sas.

Où se situe le siège social de BRIGITTE ERMEL PARIS ?

Le siège social de BRIGITTE ERMEL PARIS est situé 34 rue du Docteur Blanche, 75016 Paris.

BRIGITTE ERMEL PARIS est-elle toujours en activité ?

Oui, BRIGITTE ERMEL PARIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 novembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRIGITTE ERMEL PARIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRIGITTE ERMEL PARIS.