BRIHAYE DAVID

Active

Siren509 719 688Entrepreneur individuel70200 LURECréée le 30 avril 2009

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 509 719 688, BRIHAYE DAVID est un entrepreneur individuel créé le 30 avril 2009. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 rue des Gleux, 70200 Lure. Son activité principale est création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).

Fiche d'identité de BRIHAYE DAVID

INSEE

Dénomination: BRIHAYE DAVID
SIREN: 509 719 688
SIRET (siège): 509 719 688 00012
N° TVA intracommunautaire: FR54509719688Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 509 719 688
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création: 30 avril 2009
Siège social: 1 RUE DES GLEUX, 70200, LURE
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de BRIHAYE DAVID

Création artistique relevant des arts plastiques

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de BRIHAYE DAVID

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

70200 LURESiègeActif
509 719 688 00012 · ouvert le 05 janvier 2009 · NAF 9003A
70200 LUREFermé
509 719 688 00020 · ouvert le 01 mai 2009 · NAF 4771Z

Documents juridiques de BRIHAYE DAVID

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 mai 2009

Acte

Conformité de BRIHAYE DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRIHAYE DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRIHAYE DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRIHAYE DAVID

BODACC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

16 février 2010Radiations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
31 mai 2009Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-05-14 · Début d'activité : 2009-05-01

06 juillet 2024création
Date d'effet : 30 avril 2009

Questions fréquentes sur BRIHAYE DAVID

Quel est le numéro SIREN de BRIHAYE DAVID ?

Le numéro SIREN de BRIHAYE DAVID est 509 719 688. Le SIRET de son siège social est 509 719 688 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54509719688.

Où se situe le siège social de BRIHAYE DAVID ?

Le siège social de BRIHAYE DAVID est situé 1 rue des Gleux, 70200 Lure.

BRIHAYE DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, BRIHAYE DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 avril 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRIHAYE DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRIHAYE DAVID.

Entreprises similaires

Même activité (création artistique relevant des arts plastiques), en France

Entreprises création artistique relevant des arts plastiques

Toutes les entreprises avec le code NAF 9003A

Entreprises à Lure

Toutes les entreprises à Lure