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941 782 427

Active
Siren941 782 427Entrepreneur individuel VannesCréée le 04 avril 2025

3213Z · Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires

Documents

Fiche d'identité de 941 782 427

Dénomination
941 782 427
SIREN
941 782 427
SIRET (siège)
941 782 427 00012
N° TVA intracommunautaire
FR66941782427Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 941 782 427
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 avril 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3213Z - Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
Date de création
04 avril 2025
Siège social
Vannes
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 941 782 427

Fabrication de bijoux en cuir et acier inoxydable, vente (circuit court, marché, vente à distance), sans matière ou métaux précieux.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 941 782 427

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 941 782 427

1 établissement, dont 1 en activité.

  • VannesSiègeActif

    941 782 427 00012 · ouvert le 12 mars 2025 · NAF 3213Z

Documents juridiques de 941 782 427

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 08 mars 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 08 mars 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 07 mars 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 07 mars 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Conformité de 941 782 427

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 941 782 427. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 941 782 427 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 941 782 427

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vannes

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-03-14 · Début d'activité : 2025-03-12

  1. création

    Date d'effet : 04 avril 2025