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BRIN-PAILLE

Active
Siren504 033 325SNC89430 MELISEYCréée le 06 mai 2008

3511Z · Production d'électricité

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents
Capital social
10,0 k€

BRIN-PAILLE est une SNC immatriculée le 6 mai 2008 sous le numéro SIREN 504 033 325. Elle est domiciliée Casse Bouteille Ferme de, 89430 Melisey. BRIN-PAILLE relève du secteur production d'électricité (code NAF 3511Z). La direction est assurée par EMERIC ROZE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de BRIN-PAILLE

Dénomination
BRIN-PAILLE
SIREN
504 033 325
SIRET (siège)
504 033 325 00011
N° TVA intracommunautaire
FR64504033325Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 504 033 325
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
06 mai 2008
Siège social
CASSE BOUTEILLE FERME DE, 89430, MELISEY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BRIN-PAILLE

Les prestations de services agricoles le commerce de fourrage et la production et la vente d'électricité Photovoltaïque

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Finances de BRIN-PAILLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BRIN-PAILLE

ER

EMERIC ROZE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 mai 2008) · 18 ans

RM

RODOLPHE MARGARITA

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 mai 2008) · 18 ans

Établissements de BRIN-PAILLE

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 89430 MELISEYSiègeActif

    504 033 325 00011 · ouvert le 15 avril 2008 · NAF 0161Z

  • 89430 MELISEYActif

    504 033 325 00029 · ouvert le 01 janvier 2021 · NAF 3511Z

Documents juridiques de BRIN-PAILLE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 février 2021

  • Acte

Dépôt du 06 mai 2008

  • Acte

Conformité de BRIN-PAILLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRIN-PAILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BRIN-PAILLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BRIN-PAILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRIN-PAILLE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-05-06 · Début d'activité : 2008-04-15

  1. création

    Date d'effet : 06 mai 2008

Questions fréquentes sur BRIN-PAILLE

Quel est le numéro SIREN de BRIN-PAILLE ?

Le numéro SIREN de BRIN-PAILLE est 504 033 325. Le SIRET de son siège social est 504 033 325 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64504033325.

Qui dirige BRIN-PAILLE ?

BRIN-PAILLE est dirigée par EMERIC ROZE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BRIN-PAILLE ?

Le siège social de BRIN-PAILLE est situé Casse Bouteille Ferme de, 89430 Melisey.

BRIN-PAILLE est-elle toujours en activité ?

Oui, BRIN-PAILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mai 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRIN-PAILLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRIN-PAILLE.

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