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BRINCAT MARCEL

Active
Siren399 702 679Entrepreneur individuel82800 NEGREPELISSECréée le 01 mars 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 399 702 679, BRINCAT MARCEL est un entrepreneur individuel créé le 1er mars 1991. Son siège social est situé Sardy, 82800 Negrepelisse. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de BRINCAT MARCEL

Dénomination
BRINCAT MARCEL
SIREN
399 702 679
SIRET (siège)
399 702 679 00016
N° TVA intracommunautaire
FR63399702679Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 399 702 679
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 mars 1991
Siège social
SARDY, 82800, NEGREPELISSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRINCAT MARCEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Finances de BRINCAT MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRINCAT MARCEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BRINCAT MARCEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 82800 NEGREPELISSESiègeFermé

    399 702 679 00016 · ouvert le 01 mars 1991 · NAF 6820B

Documents juridiques de BRINCAT MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRINCAT MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRINCAT MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRINCAT MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRINCAT MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRINCAT MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRINCAT MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 1991

Questions fréquentes sur BRINCAT MARCEL

Quel est le numéro SIREN de BRINCAT MARCEL ?

Le numéro SIREN de BRINCAT MARCEL est 399 702 679. Le SIRET de son siège social est 399 702 679 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63399702679.

Où se situe le siège social de BRINCAT MARCEL ?

Le siège social de BRINCAT MARCEL est situé Sardy, 82800 Negrepelisse.

BRINCAT MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRINCAT MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRINCAT MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRINCAT MARCEL.

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