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992 163 378

Active
Siren992 163 378Entrepreneur individuel FabrèguesCréée le 16 octobre 2025

2341Z · Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental

Documents

Fiche d'identité de 992 163 378

Dénomination
992 163 378
SIREN
992 163 378
SIRET (siège)
992 163 378 00019
N° TVA intracommunautaire
FR41992163378Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 992 163 378
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 16 octobre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
2341Z - Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental
Date de création
16 octobre 2025
Siège social
Fabrègues
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 992 163 378

customisation et rénovation de pots en terre cuite et autres objets avec différentes matières (mosaïque, peinture...)

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 992 163 378

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 992 163 378

1 établissement, dont 1 en activité.

  • FabrèguesSiègeActif

    992 163 378 00019 · ouvert le 02 octobre 2025 · NAF 2341Z

Documents juridiques de 992 163 378

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 08 octobre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 992 163 378

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 992 163 378. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 992 163 378 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 992 163 378

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 octobre 2025