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BRION PASCAL

Active
Siren438 068 637Entrepreneur individuel47340 HAUTEFAGE-LA-TOURCréée le 20 juillet 2016
Liquidation judiciaire - clôture en 2008Aucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRION PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 20 juillet 2016 sous le numéro SIREN 438 068 637. Elle est domiciliée Lagarde Basse les Cances, 47340 Hautefage-la-Tour. Son activité principale relève du code NAF 9529Z.

Fiche d'identité de BRION PASCAL

Dénomination
BRION PASCAL
SIREN
438 068 637
SIRET (siège)
438 068 637 00042
N° TVA intracommunautaire
FR65438068637Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 068 637
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9529Z
Date de création
20 juillet 2016
Siège social
LAGARDE BASSE LES CANCES, 47340, HAUTEFAGE-LA-TOUR
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de BRION PASCAL

REPARATION D'AUTRES BIENS PERSONNELS ET DOMESTIQUES

Finances de BRION PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRION PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRION PASCAL

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 47340 HAUTEFAGE-LA-TOURSiègeActif

    438 068 637 00042 · ouvert le 01 juillet 2016 · NAF 9529Z

  • 47500 MONTAYRALFermé

    438 068 637 00018 · ouvert le 04 juillet 2001 · NAF 454D

  • 47500 MONTAYRALFermé

    438 068 637 00026 · ouvert le 14 octobre 2002 · NAF 454D

  • 47500 MONTAYRALFermé

    438 068 637 00034 · ouvert le 09 février 2009 · NAF 9529Z

Documents juridiques de BRION PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRION PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRION PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRION PASCAL

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour BRION PASCAL. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 15 février 2008 pour insuffisance d'actif.

1 jugement ou avis publié

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 15 février 2008 · publié le 03 décembre 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLENEUVE-SUR-LOT

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Aucune mention de BRION PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRION PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLENEUVE-SUR-LOT

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 15 février 2008 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  1. création

    Date d'effet : 20 juillet 2016

Questions fréquentes sur BRION PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BRION PASCAL ?

Le numéro SIREN de BRION PASCAL est 438 068 637. Le SIRET de son siège social est 438 068 637 00042. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65438068637.

Où se situe le siège social de BRION PASCAL ?

Le siège social de BRION PASCAL est situé Lagarde Basse les Cances, 47340 Hautefage-la-Tour.

BRION PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRION PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juillet 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRION PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. BRION PASCAL a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 15 février 2008 pour insuffisance d'actif.

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