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BRION PASCAL

Active
Siren489 388 959Entrepreneur individuel14770 CAUVILLECréée le 18 juillet 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 489 388 959, BRION PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 18 juillet 2012. Son siège social est situé Le Bourg, 14770 Cauville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5610C.

Fiche d'identité de BRION PASCAL

Dénomination
BRION PASCAL
SIREN
489 388 959
SIRET (siège)
489 388 959 00012
N° TVA intracommunautaire
FR12489388959Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 489 388 959
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5610C
Date de création
18 juillet 2012
Siège social
LE BOURG, 14770, CAUVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRION PASCAL

RESTAURATION RAPIDE FABRICATION DE SANDWICHS

Finances de BRION PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRION PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRION PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14770 CAUVILLESiègeActif

    489 388 959 00012 · ouvert le 15 juillet 2012 · NAF 5610C

Documents juridiques de BRION PASCAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 mai 2008

  • Acte

Comptes annuels de BRION PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRION PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRION PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRION PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRION PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRION PASCAL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CONDÉ-SUR-NOIREAU

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CONDÉ-SUR-NOIREAU

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-04-25

  1. création

    Date d'effet : 18 juillet 2012

Questions fréquentes sur BRION PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BRION PASCAL ?

Le numéro SIREN de BRION PASCAL est 489 388 959. Le SIRET de son siège social est 489 388 959 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12489388959.

Où se situe le siège social de BRION PASCAL ?

Le siège social de BRION PASCAL est situé Le Bourg, 14770 Cauville.

BRION PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRION PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 juillet 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRION PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRION PASCAL.

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