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BRION SEBASTIEN

Active
Siren789 323 391Entrepreneur individuel88480 ETIVAL-CLAIREFONTAINECréée le 06 octobre 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRION SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 octobre 2012, identifié par le SIREN 789 323 391. Son siège social est situé 26 rue du Jard, 88480 Etival-Clairefontaine. L'entreprise déclare le code NAF 4799A comme activité principale.

Fiche d'identité de BRION SEBASTIEN

Dénomination
BRION SEBASTIEN
SIREN
789 323 391
SIRET (siège)
789 323 391 00019
N° TVA intracommunautaire
FR74789323391Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 789 323 391
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A
Date de création
06 octobre 2012
Siège social
26 RUE DU JARD, 88480, ETIVAL-CLAIREFONTAINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRION SEBASTIEN

Vente à domicile

Finances de BRION SEBASTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRION SEBASTIEN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRION SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88480 ETIVAL-CLAIREFONTAINESiègeActif

    789 323 391 00019 · ouvert le 06 octobre 2012 · NAF 4799A

Documents juridiques de BRION SEBASTIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRION SEBASTIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRION SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRION SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRION SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRION SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRION SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 octobre 2012

Questions fréquentes sur BRION SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de BRION SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de BRION SEBASTIEN est 789 323 391. Le SIRET de son siège social est 789 323 391 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74789323391.

Où se situe le siège social de BRION SEBASTIEN ?

Le siège social de BRION SEBASTIEN est situé 26 rue du Jard, 88480 Etival-Clairefontaine.

BRION SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, BRION SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 octobre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRION SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRION SEBASTIEN.

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