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BRIONNE REGIS

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Siren398 090 878Entrepreneur individuel50240 SAINT-JAMESCréée le 01 juillet 1984

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents

BRIONNE REGIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 1984, identifié par le SIREN 398 090 878. Le siège social de l'entreprise se trouve La Brousse, 50240 Saint-James. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de BRIONNE REGIS

Dénomination
BRIONNE REGIS
SIREN
398 090 878
SIRET (siège)
398 090 878 00024
N° TVA intracommunautaire
FR13398090878Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 090 878
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 juillet 1984
Siège social
LA BROUSSE, 50240, SAINT-JAMES
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BRIONNE REGIS

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de BRIONNE REGIS

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 50240 SAINT-JAMESSiègeActif

    398 090 878 00024 · ouvert le 01 juillet 2013 · NAF 6820B

  • 50240 SAINT-JAMESFermé

    398 090 878 00016 · ouvert le 01 juillet 1984 · NAF 0141Z

  • 50240 SAINT-JAMESFermé

    398 090 878 00032 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 4321B

Documents juridiques de BRIONNE REGIS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 avril 2014

  • Acte

Conformité de BRIONNE REGIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRIONNE REGIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRIONNE REGIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRIONNE REGIS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-04-11 · Début d'activité : 2014-01-01

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1984

Questions fréquentes sur BRIONNE REGIS

Quel est le numéro SIREN de BRIONNE REGIS ?

Le numéro SIREN de BRIONNE REGIS est 398 090 878. Le SIRET de son siège social est 398 090 878 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13398090878.

Où se situe le siège social de BRIONNE REGIS ?

Le siège social de BRIONNE REGIS est situé La Brousse, 50240 Saint-James.

BRIONNE REGIS est-elle toujours en activité ?

Oui, BRIONNE REGIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRIONNE REGIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRIONNE REGIS.