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BRIOSNE EMMANUEL

Active
Siren409 591 948Entrepreneur individuel27110 IVILLECréée le 01 octobre 1996

0161Z · Activités de soutien aux cultures

Documents

BRIOSNE EMMANUEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 1996, identifié par le SIREN 409 591 948. Elle est domiciliée 14 B rue Fernand Thorel, 27110 Iville. Son activité principale est activités de soutien aux cultures (code NAF 0161Z).

Fiche d'identité de BRIOSNE EMMANUEL

Dénomination
BRIOSNE EMMANUEL
SIREN
409 591 948
SIRET (siège)
409 591 948 00016
N° TVA intracommunautaire
FR32409591948Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 591 948
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0161Z - Activités de soutien aux cultures
Date de création
01 octobre 1996
Siège social
14 B RUE FERNAND THOREL, 27110, IVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRIOSNE EMMANUEL

Entreprise de travaux agricoles

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Établissements de BRIOSNE EMMANUEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 27110 IVILLESiègeActif

    409 591 948 00016 · ouvert le 15 janvier 2019 · NAF 0161Z

Documents juridiques de BRIOSNE EMMANUEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 mars 2019

  • Acte

Conformité de BRIOSNE EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRIOSNE EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRIOSNE EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRIOSNE EMMANUEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2019-01-15

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1996

Questions fréquentes sur BRIOSNE EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de BRIOSNE EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de BRIOSNE EMMANUEL est 409 591 948. Le SIRET de son siège social est 409 591 948 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32409591948.

Où se situe le siège social de BRIOSNE EMMANUEL ?

Le siège social de BRIOSNE EMMANUEL est situé 14 B rue Fernand Thorel, 27110 Iville.

BRIOSNE EMMANUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRIOSNE EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRIOSNE EMMANUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRIOSNE EMMANUEL.