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BRIOT JACQUES

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Siren314 917 303Entrepreneur individuel39600 ARBOISCréée le 22 mars 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 314 917 303, BRIOT JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 22 mars 1993. Son siège social est situé 1 rue du Vieux Chateau, 39600 Arbois. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9602A.

Fiche d'identité de BRIOT JACQUES

Dénomination
BRIOT JACQUES
SIREN
314 917 303
SIRET (siège)
314 917 303 00013
N° TVA intracommunautaire
FR51314917303Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 314 917 303
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9602A
Date de création
22 mars 1993
Siège social
1 RUE DU VIEUX CHATEAU, 39600, ARBOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRIOT JACQUES

Coiffure, parfumerie, fabrication d'objets artisanaux de décoration.

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Finances de BRIOT JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRIOT JACQUES

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BRIOT JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39600 ARBOISSiègeActif

    314 917 303 00013 · ouvert le 01 janvier 1979 · NAF 9602A

Documents juridiques de BRIOT JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRIOT JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRIOT JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRIOT JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRIOT JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRIOT JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRIOT JACQUES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  1. création

    Date d'effet : 22 mars 1993

Questions fréquentes sur BRIOT JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BRIOT JACQUES ?

Le numéro SIREN de BRIOT JACQUES est 314 917 303. Le SIRET de son siège social est 314 917 303 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51314917303.

Où se situe le siège social de BRIOT JACQUES ?

Le siège social de BRIOT JACQUES est situé 1 rue du Vieux Chateau, 39600 Arbois.

BRIOT JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, BRIOT JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 mars 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRIOT JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRIOT JACQUES.

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