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BRIOT PASCAL

Active
Siren350 561 999Entrepreneur individuel21000 DijonCréée le 24 janvier 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRIOT PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 24 janvier 2024 sous le numéro SIREN 350 561 999. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 RUE des Bons Enfants, 21000 Dijon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9604Z.

Fiche d'identité de BRIOT PASCAL

Dénomination
BRIOT PASCAL
SIREN
350 561 999
SIRET (siège)
350 561 999 00078
N° TVA intracommunautaire
FR78350561999Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 350 561 999
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9604Z
Date de création
24 janvier 2024
Siège social
6 RUE des Bons Enfants, 21000, Dijon
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRIOT PASCAL

Massage Bien Être, massage sportif, accompagnement sportif et physique. Intervention/conseils posturaux en entreprise et en milieu scolaire

Finances de BRIOT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRIOT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRIOT PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21000 DijonSiègeActif

    350 561 999 00078 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 9604Z

Documents juridiques de BRIOT PASCAL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 janvier 2024

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 22 janvier 2024

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Comptes annuels de BRIOT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRIOT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRIOT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRIOT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRIOT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRIOT PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 janvier 2024

Questions fréquentes sur BRIOT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BRIOT PASCAL ?

Le numéro SIREN de BRIOT PASCAL est 350 561 999. Le SIRET de son siège social est 350 561 999 00078. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78350561999.

Où se situe le siège social de BRIOT PASCAL ?

Le siège social de BRIOT PASCAL est situé 6 RUE des Bons Enfants, 21000 Dijon.

BRIOT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRIOT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 janvier 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRIOT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRIOT PASCAL.

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