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BRIOT PASCAL

Active
Siren400 353 512Entrepreneur individuel47380 MONTASTRUCCréée le 01 avril 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRIOT PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 1995, identifié par le SIREN 400 353 512. Son siège social est situé Limousit, 47380 Montastruc. Elle est rattachée au code d'activité NAF 014A.

Fiche d'identité de BRIOT PASCAL

Dénomination
BRIOT PASCAL
SIREN
400 353 512
SIRET (siège)
400 353 512 00017
N° TVA intracommunautaire
FR49400353512Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 353 512
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
014A
Date de création
01 avril 1995
Siège social
LIMOUSIT, 47380, MONTASTRUC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRIOT PASCAL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BRIOT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRIOT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRIOT PASCAL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 47380 MONTASTRUCSiègeFermé

    400 353 512 00017 · ouvert le 01 avril 1995 · NAF 014A

Documents juridiques de BRIOT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRIOT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRIOT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRIOT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRIOT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRIOT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRIOT PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1995

Questions fréquentes sur BRIOT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BRIOT PASCAL ?

Le numéro SIREN de BRIOT PASCAL est 400 353 512. Le SIRET de son siège social est 400 353 512 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49400353512.

Où se situe le siège social de BRIOT PASCAL ?

Le siège social de BRIOT PASCAL est situé Limousit, 47380 Montastruc.

BRIOT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRIOT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRIOT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRIOT PASCAL.

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