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BRIOT TP

Active
Siren834 932 196SARL25530 VERCEL-VILLEDIEU-LE-CAMPCréée le 26 janvier 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

BRIOT TP est une SARL immatriculée le 26 janvier 2018 sous le numéro SIREN 834 932 196. Elle est domiciliée 9 rue du Seut za Voie de la Grace Dieu, 25530 Vercel-Villedieu-le-Camp. Son activité principale relève du code NAF 4312A. La direction est assurée par MICHAEL BRIOT en qualité de gérant.

Fiche d'identité de BRIOT TP

Dénomination
BRIOT TP
SIREN
834 932 196
SIRET (siège)
834 932 196 00035
N° TVA intracommunautaire
FR35834932196Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 834 932 196
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
4312A
Date de création
26 janvier 2018
Siège social
9 RUE DU SEUT ZA VOIE DE LA GRACE DIEU, 25530, VERCEL-VILLEDIEU-LE-CAMP
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BRIOT TP

La réalisation de tous travaux publics, d'aménagements extérieurs, la réalisation, directement ou en sous-traitance, de tous travaux de terrassement, de démolition, de viabilisation et d'assainissement.

Finances de BRIOT TP

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRIOT TP

MB

MICHAEL BRIOT

Gérant

Depuis la création (26 janvier 2018) · 8 ans

Établissements de BRIOT TP

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 25530 VERCEL-VILLEDIEU-LE-CAMPSiègeActif

    834 932 196 00035 · ouvert le 05 mai 2023 · NAF 4312A

  • 25360 MAGNY-CHATELARDFermé

    834 932 196 00019 · ouvert le 25 janvier 2018 · NAF 4312A

  • 25530 VERCEL-VILLEDIEU-LE-CAMPFermé

    834 932 196 00027 · ouvert le 25 janvier 2018 · NAF 4312A

Documents juridiques de BRIOT TP

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 mai 2023

  • Acte

Dépôt du 20 avril 2021

  • Acte

Dépôt du 26 janvier 2018

  • Acte

Dépôt du 26 janvier 2018

  • Acte

Comptes annuels de BRIOT TP

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRIOT TP. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRIOT TP

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRIOT TP. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BRIOT TP n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BRIOT TP n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRIOT TP

8 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  1. création

    Date d'effet : 26 janvier 2018

Aides publiques de BRIOT TP

2 aides de minimis octroyées à BRIOT TP ont été publiées au registre national des aides de minimis. Elles datent de 2026. Le montant cumulé de ces aides s'élève à 521,6 € en équivalent subvention brut.

  • Subvention directe

    DGE - Economie Finances (via DGFIP - Economie Finances) · octroyée le 13 août 2026

    247,6 €

  • Subvention directe

    DGE - Economie Finances (via DGFIP - Economie Finances) · octroyée le 24 juin 2026

    274 €

Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.

Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 02 novembre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis

Questions fréquentes sur BRIOT TP

Quel est le numéro SIREN de BRIOT TP ?

Le numéro SIREN de BRIOT TP est 834 932 196. Le SIRET de son siège social est 834 932 196 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35834932196.

Qui dirige BRIOT TP ?

BRIOT TP est dirigée par MICHAEL BRIOT, gérant.

Où se situe le siège social de BRIOT TP ?

Le siège social de BRIOT TP est situé 9 rue du Seut za Voie de la Grace Dieu, 25530 Vercel-Villedieu-le-Camp.

BRIOT TP est-elle toujours en activité ?

Oui, BRIOT TP est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 janvier 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRIOT TP est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRIOT TP.

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