BRIOTTET JEAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BRIOTTET JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 27 novembre 2001 sous le numéro SIREN 440 369 189. Son siège social est situé rue du Parc du Teich Res les Trois Domaines, 09110 Ax-les-Thermes. L'entreprise déclare le code NAF 702C comme activité principale.
Fiche d'identité de BRIOTTET JEAN
INSEE- Dénomination
- BRIOTTET JEAN
- SIREN
- 440 369 189
- SIRET (siège)
- 440 369 189 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR74440369189Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 369 189
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 702C
- Date de création
- 27 novembre 2001
- Siège social
- RUE DU PARC DU TEICH RES LES TROIS DOMAINES, 09110, AX-LES-THERMES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRIOTTET JEAN
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Finances de BRIOTTET JEAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BRIOTTET JEAN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BRIOTTET JEAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 09110 AX-LES-THERMESSiègeFermé
440 369 189 00012 · ouvert le 27 novembre 2001 · NAF 702C
Documents juridiques de BRIOTTET JEAN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BRIOTTET JEAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRIOTTET JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BRIOTTET JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRIOTTET JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRIOTTET JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BRIOTTET JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 novembre 2001
Questions fréquentes sur BRIOTTET JEAN
Quel est le numéro SIREN de BRIOTTET JEAN ?
Le numéro SIREN de BRIOTTET JEAN est 440 369 189. Le SIRET de son siège social est 440 369 189 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74440369189.
Où se situe le siège social de BRIOTTET JEAN ?
Le siège social de BRIOTTET JEAN est situé rue du Parc du Teich Res les Trois Domaines, 09110 Ax-les-Thermes.
BRIOTTET JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BRIOTTET JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 novembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRIOTTET JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRIOTTET JEAN.
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