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BRIOUDE BERNARD

Active
Siren991 165 242Entrepreneur individuel69340 FranchevilleCréée le 10 septembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 991 165 242, BRIOUDE BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 10 septembre 2025. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 AV du Chater PARC DU CHATER - BAT E1, 69340 Francheville. L'entreprise déclare le code NAF 6910Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BRIOUDE BERNARD

Dénomination
BRIOUDE BERNARD
SIREN
991 165 242
SIRET (siège)
991 165 242 00017
N° TVA intracommunautaire
FR23991165242Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 991 165 242
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 10 septembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6910Z
Date de création
10 septembre 2025
Siège social
1 AV du Chater PARC DU CHATER - BAT E1, 69340, Francheville
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRIOUDE BERNARD

AVOCAT

Finances de BRIOUDE BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRIOUDE BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRIOUDE BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69340 FranchevilleSiègeActif

    991 165 242 00017 · ouvert le 01 septembre 2025 · NAF 6910Z

Documents juridiques de BRIOUDE BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRIOUDE BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRIOUDE BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRIOUDE BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRIOUDE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRIOUDE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRIOUDE BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 septembre 2025

Questions fréquentes sur BRIOUDE BERNARD

Quel est le numéro SIREN de BRIOUDE BERNARD ?

Le numéro SIREN de BRIOUDE BERNARD est 991 165 242. Le SIRET de son siège social est 991 165 242 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23991165242.

Où se situe le siège social de BRIOUDE BERNARD ?

Le siège social de BRIOUDE BERNARD est situé 1 AV du Chater PARC DU CHATER - BAT E1, 69340 Francheville.

BRIOUDE BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BRIOUDE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 septembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRIOUDE BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRIOUDE BERNARD.

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