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BRIOUDE DANIEL

Active
Siren377 881 099Entrepreneur individuel43700 Arsac-en-VelayCréée le 21 juin 20211
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
1tranche Sirene

BRIOUDE DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 juin 2021, identifié par le SIREN 377 881 099. Le siège social de l'entreprise se trouve 30 rue du Chateau, 43700 Arsac-en-Velay. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z et emploie 1 salarié.

Fiche d'identité de BRIOUDE DANIEL

Dénomination
BRIOUDE DANIEL
SIREN
377 881 099
SIRET (siège)
377 881 099 00032
N° TVA intracommunautaire
FR41377881099Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 377 881 099
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
21 juin 2021
Effectif
1
Siège social
30 RUE DU CHATEAU, 43700, Arsac-en-Velay
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BRIOUDE DANIEL

ELEVAGE D'AUTRES BOVINS ET BUFFLES,

Finances de BRIOUDE DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRIOUDE DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRIOUDE DANIEL

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 43700 Arsac-en-VelaySiègeActif

    377 881 099 00032 · ouvert le 17 juin 2021 · NAF 4399C

  • 43700 ARSAC-EN-VELAYActif

    377 881 099 00024 · ouvert le 01 janvier 2020 · NAF 0142Z

  • 07630 LE BEAGEFermé

    377 881 099 00016 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 5560

Documents juridiques de BRIOUDE DANIEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 août 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de BRIOUDE DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRIOUDE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRIOUDE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRIOUDE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BRIOUDE DANIEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BRIOUDE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRIOUDE DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 juin 2021

Questions fréquentes sur BRIOUDE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BRIOUDE DANIEL ?

Le numéro SIREN de BRIOUDE DANIEL est 377 881 099. Le SIRET de son siège social est 377 881 099 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41377881099.

Où se situe le siège social de BRIOUDE DANIEL ?

Le siège social de BRIOUDE DANIEL est situé 30 rue du Chateau, 43700 Arsac-en-Velay.

BRIOUDE DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRIOUDE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 juin 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRIOUDE DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRIOUDE DANIEL.

Combien de salariés compte BRIOUDE DANIEL ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, BRIOUDE DANIEL emploie 1 salarié.

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