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BRIOUEL MOHAMED

Active
Siren410 038 731Entrepreneur individuel92400 COURBEVOIECréée le 01 janvier 1995

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

BRIOUEL MOHAMED est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1995 sous le numéro SIREN 410 038 731. Elle est domiciliée 114 rue de Normandie, 92400 Courbevoie. Son activité principale est création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).

Fiche d'identité de BRIOUEL MOHAMED

Dénomination
BRIOUEL MOHAMED
SIREN
410 038 731
SIRET (siège)
410 038 731 00015
N° TVA intracommunautaire
FR35410038731Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 038 731
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
01 janvier 1995
Siège social
114 RUE DE NORMANDIE, 92400, COURBEVOIE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRIOUEL MOHAMED

Création artistique relevant des arts plastiques

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Établissements de BRIOUEL MOHAMED

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 92400 COURBEVOIESiègeActif

    410 038 731 00015 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 9003A

Conformité de BRIOUEL MOHAMED

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRIOUEL MOHAMED. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRIOUEL MOHAMED n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRIOUEL MOHAMED

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1995

Questions fréquentes sur BRIOUEL MOHAMED

Quel est le numéro SIREN de BRIOUEL MOHAMED ?

Le numéro SIREN de BRIOUEL MOHAMED est 410 038 731. Le SIRET de son siège social est 410 038 731 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35410038731.

Où se situe le siège social de BRIOUEL MOHAMED ?

Le siège social de BRIOUEL MOHAMED est situé 114 rue de Normandie, 92400 Courbevoie.

BRIOUEL MOHAMED est-elle toujours en activité ?

Oui, BRIOUEL MOHAMED est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRIOUEL MOHAMED est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRIOUEL MOHAMED.

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