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BRIOUX FREDERIC

Active
Siren949 819 981Entrepreneur individuel31390 Carbonne
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 949 819 981, BRIOUX FREDERIC est un entrepreneur individuel. Son siège social est situé 36 RUE Etienne Prosjean, 31390 Carbonne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de BRIOUX FREDERIC

Dénomination
BRIOUX FREDERIC
SIREN
949 819 981
SIRET (siège)
949 819 981 00018
N° TVA intracommunautaire
FR80949819981Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 949 819 981
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
-
Siège social
36 RUE Etienne Prosjean, 31390, Carbonne
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRIOUX FREDERIC

PRODUCTEUR ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL

Finances de BRIOUX FREDERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRIOUX FREDERIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRIOUX FREDERIC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31390 CarbonneSiègeActif

    949 819 981 00018 · ouvert le 21 mars 2022 · NAF 3511Z

Documents juridiques de BRIOUX FREDERIC

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 mars 2023

  • Acte

Comptes annuels de BRIOUX FREDERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRIOUX FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRIOUX FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRIOUX FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRIOUX FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRIOUX FREDERIC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur BRIOUX FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de BRIOUX FREDERIC ?

Le numéro SIREN de BRIOUX FREDERIC est 949 819 981. Le SIRET de son siège social est 949 819 981 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80949819981.

Où se situe le siège social de BRIOUX FREDERIC ?

Le siège social de BRIOUX FREDERIC est situé 36 RUE Etienne Prosjean, 31390 Carbonne.

BRIOUX FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, BRIOUX FREDERIC est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRIOUX FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRIOUX FREDERIC.