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BRIOUZE

Active
Siren981 380 538SCI25000 BesançonCréée le 09 novembre 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions2 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 981 380 538, BRIOUZE est une SCI créée le 9 novembre 2023. Son siège social est situé 44 RUE de vesoul, 25000 Besançon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Judith BRIOUZE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de BRIOUZE

Dénomination
BRIOUZE
SIREN
981 380 538
SIRET (siège)
981 380 538 00018
N° TVA intracommunautaire
FR51981380538Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 981 380 538
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
09 novembre 2023
Siège social
44 RUE de vesoul, 25000, Besançon
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRIOUZE

l'acquisition, en état futur d'achèvement ou achevés, l'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location et la vente (exceptionnelle) de tous biens et droits immobiliers, ainsi que de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question.

Finances de BRIOUZE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRIOUZE

JB

Judith BRIOUZE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 novembre 2023) · 2 ans

Établissements de BRIOUZE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BesançonSiègeActif

    981 380 538 00018 · ouvert le 26 octobre 2023 · NAF 6820B

Documents juridiques de BRIOUZE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 octobre 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 20 octobre 2026

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 09 novembre 2023

  • Acte

Dépôt du 09 novembre 2023

  • Acte

Comptes annuels de BRIOUZE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRIOUZE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRIOUZE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRIOUZE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent BRIOUZE. Elles s'échelonnent de 1994 à 1996. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BRIOUZE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRIOUZE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-11-09 · Début d'activité : 2023-10-26

  1. création

    Date d'effet : 09 novembre 2023

Questions fréquentes sur BRIOUZE

Quel est le numéro SIREN de BRIOUZE ?

Le numéro SIREN de BRIOUZE est 981 380 538. Le SIRET de son siège social est 981 380 538 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51981380538.

Qui dirige BRIOUZE ?

BRIOUZE est dirigée par Judith BRIOUZE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de BRIOUZE ?

Le siège social de BRIOUZE est situé 44 RUE de vesoul, 25000 Besançon.

BRIOUZE est-elle toujours en activité ?

Oui, BRIOUZE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 novembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRIOUZE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRIOUZE.

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