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BRIS PASCAL

Active
Siren978 240 083Entrepreneur individuel86240 Iteuil
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 978 240 083, BRIS PASCAL est un entrepreneur individuel. Le siège social de l'entreprise se trouve 18 RTE de la Gare, 86240 Iteuil. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BRIS PASCAL

Dénomination
BRIS PASCAL
SIREN
978 240 083
SIRET (siège)
978 240 083 00011
N° TVA intracommunautaire
FR05978240083Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 978 240 083
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
-
Siège social
18 RTE de la Gare, 86240, Iteuil
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRIS PASCAL

PARTICULIER PRODUCTEUR D ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL

Finances de BRIS PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRIS PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRIS PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 86240 IteuilSiègeActif

    978 240 083 00011 · ouvert le 06 juillet 2023 · NAF 3511Z

Documents juridiques de BRIS PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRIS PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRIS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRIS PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRIS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRIS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRIS PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur BRIS PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BRIS PASCAL ?

Le numéro SIREN de BRIS PASCAL est 978 240 083. Le SIRET de son siège social est 978 240 083 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05978240083.

Où se situe le siège social de BRIS PASCAL ?

Le siège social de BRIS PASCAL est situé 18 RTE de la Gare, 86240 Iteuil.

BRIS PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRIS PASCAL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRIS PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRIS PASCAL.

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