BRISCADIEU DENIS
Active7740Z · Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh
Enregistré sous le numéro SIREN 449 683 903, BRISCADIEU DENIS est un entrepreneur individuel créé le 11 août 2003. Le siège social de l'entreprise se trouve Pae Pont Peyrin, 32600 L'Isle-Jourdain. Elle exerce une activité de location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh (code NAF 7740Z).
Fiche d'identité de BRISCADIEU DENIS
INSEE- Dénomination
- BRISCADIEU DENIS
- SIREN
- 449 683 903
- SIRET (siège)
- 449 683 903 00040
- N° TVA intracommunautaire
- FR68449683903Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 449 683 903
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7740Z - Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh
- Date de création
- 11 août 2003
- Siège social
- PAE PONT PEYRIN, 32600, L'ISLE-JOURDAIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRISCADIEU DENIS
Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright
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Établissements de BRISCADIEU DENIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 32600 L'ISLE-JOURDAINSiègeActif
449 683 903 00040 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 7740Z
Conformité de BRISCADIEU DENIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRISCADIEU DENIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRISCADIEU DENIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BRISCADIEU DENIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 août 2003
Questions fréquentes sur BRISCADIEU DENIS
Quel est le numéro SIREN de BRISCADIEU DENIS ?
Le numéro SIREN de BRISCADIEU DENIS est 449 683 903. Le SIRET de son siège social est 449 683 903 00040. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68449683903.
Où se situe le siège social de BRISCADIEU DENIS ?
Le siège social de BRISCADIEU DENIS est situé Pae Pont Peyrin, 32600 L'Isle-Jourdain.
BRISCADIEU DENIS est-elle toujours en activité ?
Oui, BRISCADIEU DENIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 août 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRISCADIEU DENIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRISCADIEU DENIS.
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