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BRISE JEAN

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Siren778 582 023Entrepreneur individuel71480 DOMMARTIN-LES-CUISEAUXCréée le 01 décembre 1994

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Enregistré sous le numéro SIREN 778 582 023, BRISE JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er décembre 1994. Elle est domiciliée Les Reisses, 71480 Dommartin-les-Cuiseaux. BRISE JEAN relève du secteur création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).

Fiche d'identité de BRISE JEAN

Dénomination
BRISE JEAN
SIREN
778 582 023
SIRET (siège)
778 582 023 00033
N° TVA intracommunautaire
FR49778582023Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 778 582 023
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
01 décembre 1994
Siège social
LES REISSES, 71480, DOMMARTIN-LES-CUISEAUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRISE JEAN

Création artistique relevant des arts plastiques

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Établissements de BRISE JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71480 DOMMARTIN-LES-CUISEAUXSiègeActif

    778 582 023 00033 · ouvert le 01 septembre 2009 · NAF 9003A

Conformité de BRISE JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRISE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRISE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRISE JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 1994

Questions fréquentes sur BRISE JEAN

Quel est le numéro SIREN de BRISE JEAN ?

Le numéro SIREN de BRISE JEAN est 778 582 023. Le SIRET de son siège social est 778 582 023 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49778582023.

Où se situe le siège social de BRISE JEAN ?

Le siège social de BRISE JEAN est situé Les Reisses, 71480 Dommartin-les-Cuiseaux.

BRISE JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BRISE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRISE JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRISE JEAN.

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