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BRISEBARD PASCALE

Active
Siren904 957 347Entrepreneur individuel25210 BONNETAGECréée le 04 novembre 2021

9329Z · Autres activités récréatives et de loisirs

BRISEBARD PASCALE est un entrepreneur individuel immatriculé le 4 novembre 2021 sous le numéro SIREN 904 957 347. Son siège social est situé 20 Rte de Besancon, 25210 Bonnetage. BRISEBARD PASCALE relève du secteur autres activités récréatives et de loisirs (code NAF 9329Z).

Fiche d'identité de BRISEBARD PASCALE

Dénomination
BRISEBARD PASCALE
SIREN
904 957 347
SIRET (siège)
904 957 347 00019
N° TVA intracommunautaire
FR66904957347Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 904 957 347
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9329Z - Autres activités récréatives et de loisirs
Date de création
04 novembre 2021
Siège social
20 RTE DE BESANCON, 25210, BONNETAGE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRISEBARD PASCALE

Autres activités récréatives et de loisirs

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Établissements de BRISEBARD PASCALE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25210 BONNETAGESiègeActif

    904 957 347 00019 · ouvert le 04 novembre 2021 · NAF 9329Z

Conformité de BRISEBARD PASCALE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRISEBARD PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRISEBARD PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRISEBARD PASCALE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 novembre 2021

Questions fréquentes sur BRISEBARD PASCALE

Quel est le numéro SIREN de BRISEBARD PASCALE ?

Le numéro SIREN de BRISEBARD PASCALE est 904 957 347. Le SIRET de son siège social est 904 957 347 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66904957347.

Où se situe le siège social de BRISEBARD PASCALE ?

Le siège social de BRISEBARD PASCALE est situé 20 Rte de Besancon, 25210 Bonnetage.

BRISEBARD PASCALE est-elle toujours en activité ?

Oui, BRISEBARD PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 novembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRISEBARD PASCALE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRISEBARD PASCALE.

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