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BRISEBARD Thomas

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Siren999 792 922Entrepreneur individuel70400 HéricourtCréée le 22 janvier 2026

1082Z · Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie

Enregistré sous le numéro SIREN 999 792 922, BRISEBARD Thomas est un entrepreneur individuel créé le 22 janvier 2026. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 RUE du Général de Gaulle, 70400 Héricourt. BRISEBARD Thomas relève du secteur fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie (code NAF 1082Z).

Fiche d'identité de BRISEBARD Thomas

Dénomination
BRISEBARD Thomas
SIREN
999 792 922
SIRET (siège)
999 792 922 00018
N° TVA intracommunautaire
FR68999792922Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 999 792 922
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 janvier 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1082Z - Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie
Date de création
22 janvier 2026
Siège social
3 RUE du Général de Gaulle, 70400, Héricourt
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de BRISEBARD Thomas

Chocolatier (fabrication de chocolats)

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Établissements de BRISEBARD Thomas

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70400 HéricourtSiègeActif

    999 792 922 00018 · ouvert le 19 janvier 2026 · NAF 1082Z

Conformité de BRISEBARD Thomas

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRISEBARD Thomas. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRISEBARD Thomas n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRISEBARD Thomas

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 janvier 2026

Questions fréquentes sur BRISEBARD Thomas

Quel est le numéro SIREN de BRISEBARD Thomas ?

Le numéro SIREN de BRISEBARD Thomas est 999 792 922. Le SIRET de son siège social est 999 792 922 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68999792922.

Où se situe le siège social de BRISEBARD Thomas ?

Le siège social de BRISEBARD Thomas est situé 3 RUE du Général de Gaulle, 70400 Héricourt.

BRISEBARD Thomas est-elle toujours en activité ?

Oui, BRISEBARD Thomas est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 janvier 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRISEBARD Thomas est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRISEBARD Thomas.