BRISEBARD Thomas
Active1082Z · Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie
Enregistré sous le numéro SIREN 999 792 922, BRISEBARD Thomas est un entrepreneur individuel créé le 22 janvier 2026. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 RUE du Général de Gaulle, 70400 Héricourt. BRISEBARD Thomas relève du secteur fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie (code NAF 1082Z).
Fiche d'identité de BRISEBARD Thomas
INSEE- Dénomination
- BRISEBARD Thomas
- SIREN
- 999 792 922
- SIRET (siège)
- 999 792 922 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR68999792922Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 999 792 922
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 janvier 2026
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1082Z - Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie
- Date de création
- 22 janvier 2026
- Siège social
- 3 RUE du Général de Gaulle, 70400, Héricourt
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de BRISEBARD Thomas
Chocolatier (fabrication de chocolats)
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Établissements de BRISEBARD Thomas
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 70400 HéricourtSiègeActif
999 792 922 00018 · ouvert le 19 janvier 2026 · NAF 1082Z
Conformité de BRISEBARD Thomas
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRISEBARD Thomas. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRISEBARD Thomas n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BRISEBARD Thomas
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 janvier 2026
Questions fréquentes sur BRISEBARD Thomas
Quel est le numéro SIREN de BRISEBARD Thomas ?
Le numéro SIREN de BRISEBARD Thomas est 999 792 922. Le SIRET de son siège social est 999 792 922 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68999792922.
Où se situe le siège social de BRISEBARD Thomas ?
Le siège social de BRISEBARD Thomas est situé 3 RUE du Général de Gaulle, 70400 Héricourt.
BRISEBARD Thomas est-elle toujours en activité ?
Oui, BRISEBARD Thomas est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 janvier 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRISEBARD Thomas est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRISEBARD Thomas.
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